L'acquisition des produits pédagogiques commercialisés par la CCMP est exclusivement réservée aux formateurs.

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Pour toute information concernant la commande de produits pédagogiques, contactez Frédérique ROSOLEN (tel : 01 49 23 57 24 - ccmp@ccip.fr)

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Conditions générales de vente

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Tarifs 2010 : Cas et autres ressources pédagogiques

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Tous les prix sont exprimés en HT. Le taux de TVA dépend du support de livraison.
Papier et électronique : 5,5 %, CD-Rom, DVD, VHS : 19,6 %.

Pour tous les paiements hors zone euro, des frais bancaires de 15 € sont facturés.

Livraison électronique gratuite. Des frais forfaitaires de traitement et de livraison sont appliqués pour tout envoi postal selon le barème suivant :
- de 1 à 2 ressources pédagogiques imprimées ou CD-Rom ou DVD : 7 €
- à partir de 3 ressources pédagogiques imprimées ou CD-Rom ou DVD : 11 €

Livraison électronique gratuite. Des frais forfaitaires supplémentaires de traitement et de livraison sont appliqués pour tout envoi postal, en fonction du nombre d'exemplaires commandés et de la destination.

Les enseignants / formateurs peuvent consulter gratuitement la totalité d'un cas (corps du cas + note pédagogique) à la CCMP, sur rendez-vous.

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1] La licence établissement accorde à l’établissement acquéreur de la ressource pédagogique, un droit de reproduction sans limitation de quantité, ni de durée : photocopies ou mise en ligne sur un intranet ou extranet dûment autorisé par l'établissement, à l'exclusion de sites web librement accessibles au public et un droit d’utilisation par le corps professoral pour l’ensemble des programmes dispensés par l’établissement.

L’établissement acquéreur s'engage à ne pas communiquer ou céder tout ou partie de la ressource à un tiers n'enseignant pas dans l'établissement, à conserver une version originale intégrale et datée de la ressource telle qu'elle a été livrée par la CCMP, à conserver le logo de la CCMP et le logo de l'établissement créateur ainsi que les logos ou marques des entreprises citées dans la ressource pédagogique.

[2] La vente à l’unité suppose l’achat d’un nombre d’exemplaires égal au nombre de participants/étudiants pour lesquels la ressource pédagogique est acquise. L’acquisition s’entend pour un usage unique. Dans le cas d’un nouveau groupe d’apprentissage ou d’une nouvelle session de formation, un nombre égal de nouveaux exemplaires de la ressource pédagogique devra être à nouveau acquis.

[3] Commander un cas « en consultation » permet d’en prendre connaissance avant de procéder à un choix définitif.
Un cas en consultation ne doit pas être reproduit, ni traduit, ni utilisé pour une animation. Il n'est jamais accompagné de sa note pédagogique.
Il peut être transmis à d'autres formateurs du même établissement à titre d'information préalable à l’acquisition définitive.

Toute commande passée par le client entraîne son adhésion aux conditions générales de vente de la CCMP. Voir : conditions générales de vente (.pdf - 41 ko)

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Formation de Formateurs : tarifs 2010 - Sessions en INTER
(prix nets de taxe – non assujetti à la TVA)

Votre contact : Suzanne HARMEL - Tél : 01 49 23 57 22 - Mél : sharmel@ccip.fr

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